vous êtes ici : accueil > Instances : CSAL,CDAS > COMITE TECHNIQUE LOCAL

COMITE TECHNIQUE LOCAL

les articles

publié le 30 mars 2015.
Compte rendu du Comité Technique Morbihan du 3 mars 2015
A l'ordre du jour notamment, les horaires d'ouverture, le PCRP...

publié le 16 novembre 2014.
Compte rendu du Comité Technique Morbihan du 13 novembre 2014
A l’ordre du jour : 1. Bilan campagne IR 2014 2. Point d’étape budgétaire au 30 juin 3. Bilan et plan d’action du CHS CT 4. Bilan déontologie 5. Évolution du réseau 6. Modification des horaires d’ouverture des trésoreries de Guer, Elven et Le Palais (...)

publié le 10 octobre 2014.
Compte rendu du Comité Technique du Morbihan du 22 septembre 2014
1. Approbation des PV des précédents CTL (pour avis) 2. Départementalisation des procédures collectives (pour avis) 3. Fusion trésoreries de Plouay et d’Hennebont (pour avis) 4. Réforme SIP/CDIF (pour avis) 5. Organisation des élections professionnelles (...)

publié le 21 juillet 2014.
Compte rendu du Comité Technique du Morbihan - 1er Juillet 2014
A l’ordre du jour : 1.Approbation des PV des précédents CTL (vote) 2.Départementalisation des procédures collectives (vote) 3.Transfert des donations avec immeubles des pôles enregistrement vers les SPF 4.Le diagnostic territorial 5.Bilan des ERR/ERD en (...)

publié le 17 juin 2014.
Compte rendu du Comité Technique Morbihan du 27 mai 2014
ORDRE du JOUR 1.Approbation des PV des précédents CTL (24/09/2013 – 7/01/2014) 2.Rapport d’activité DDFIP 2013 (pour information) 3.Protocole Accueil Lorient (pour avis – 2ème présentation) 4.Modification des horaires d’ouverture des trésoreries de (...)

publié le 26 mars 2014.
Compte rendu du Comité Technique Local du 27 février 2014
A l’ordre du jour : 1.Approbation des PV des précédents CTL (vote) 2.Budget 2014 3.Bilan de la campagne de recouvrement 2013 4.Présentation Gest Part 5.Protocole accueil LORIENT (vote) 6.Réorganisation du SIE de VANNES Golfe (vote en 2ème examen) (...)

publié le 10 décembre 2013.
Compte rendu du Comité Technique Local du 14 novembre 2013
A l’ordre du jour : 1.Ponts naturels 2014 2.Bilan de la campagne IR 2013 3.Passage en comptabilité commerciale de Vannes Golfe Habitat 4.Fusion des brigades de Vannes 5.Modification des horaires d’ouverture de la trésorerie de Port Louis 6.Bilan de la (...)

publié le 8 octobre 2013.
Compte rendu du Comité Technique du Morbihan du 24 septembre 2013
La déclaration liminaire et le compte rendu

publié le 19 juin 2013.
Compte rendu du Comité Technique Local du 6 juin 2013
A l’ordre du jour : 1.Point d’étape campagne IR ; 2.Point sur la clôture des comptes ; 3.La bascule DDR3/Medoc ; 4.Bilan des ERR/ERD en 2012 et point d’étape pour 2013 (Vote) ; 5.L’enquête SAGERFIP ; 6.Modification des horaires d’ouverture des (...)

publié le 22 avril 2013.
Comité Technique Local Mardi 16 avril (déclaration liminaire et compte rendu)
A l’ordre du jour, notamment : Organisation campagne IR 2013 Rapport d’activité DDFiP 2012 Modification des horaires d’ouverture des Trésoreries de Pluvigner et Carnac...

publié le 22 février 2013.
Compte rendu du Comité Technique Local du 15 février 2013
ORDRE DU JOUR : Approbation des procès verbaux des précédents CTL ;Règlement intérieur du CTL ; Réorganisation des IFU du SIE LORIENT SUD ; Budget 2013 ; Tableau de bord de veille sociale – 1er semestre 2012 ; Résidence administrative nationale (RAN) ; Bilan (...)

publié le 27 décembre 2012.
Compte rendu du Comité Technique Local du 20 novembre 2012
1 - Point sur le projet de Fusion des trésoreries de Josselin et Ploërmel ; 2 - Bilan de la campagne IR 2012 ; 3 - Bilan trajectoire Chorus Compta ; 4 - Bilan et plan d’action du CHSCT ; Révision de la valeur locative des locaux professionnels 5 - (...)

publié le 29 octobre 2012.
Compte rendu du Comité Technique Local du 11 octobre 2012

publié le 10 septembre 2012.
Compte rendu du Comité Technique Local du 31 août 2012

publié le 11 mai 2012.
Compte rendu du CTL du 26 avril 2012
Bilan de la formation professionnelle 2011 et plan 2012 ; Réorganisation des IFU du SIE de Lorient Nord ; Bilan des ERR/ERD en 2011 et point d’étape pour 2012 ; Organisation de la campagne IR 2012 ; Rapport d’activité 2011 DDFiP du Morbihan ; ISF : nouvelles (...)

Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.