publié le 27 octobre 2022.
Compte-rendu des CTL des 6 et 13 octobre 2022
À l’ordre du jour : – Restructurations de services liées au Nouveau Réseau de Proximité pour 2023 (pour avis) – Fusion des secteurs d’assiette dans les SIP de Lorient et de Vannes (pour avis) – Présentation du transfert de la liquidation des taxes d’urbanisme à la DGFiP (...)

publié le 19 juillet 2022.
Compte-rendu des CTL Morbihan des 21 juin et 7 juillet 2022
A l’ordre du jour : 1-Exécution du budget 2021 et budget prévisionnel 2022 2 -Bilan 2021 de l’équipe de renfort 3- Bilan de la formation professionnelles 4- Bilan de la campagne d’évaluation professionnelle 5- Modalités d’accueil des différents sites du département (...)

publié le 2 mai 2022.
Compte-rendu du Comité Technique Local du 21 avril 2022
À l’ordre du jour : – Accord relatif à la reconnaissance professionnelle de l’engagement des agents : vote sur les propositions des agents (pour avis avec accord majoritaire). Fonds d’amélioration (synthèse en pièce jointe) – Bilan de la campagne d’impôt sur le revenu (...)

publié le 4 novembre 2021.
Compte-rendu du Comité Technique Morbihan des 14 et 21 octobre 2021
Avec, notamment, à l’ordre du jour les réorganisations NRP prévues en 2022.

publié le 16 juin 2021.
Compte-rendu du Comité Technique Morbihan du 3 juin 2021

publié le 22 janvier 2021.
Compte-rendu du comité technique Morbihan du 18 janvier 2021

publié le 18 novembre 2020.
Compte-rendu unitaire du CTL NRP Morbihan du 16 novembre 2020

publié le 22 juillet 2020.
Compte-rendu du Comité Technique MORBIHAN du 6 juillet 2020

publié le 30 mai 2018.
Lettre ouverte au Directeur de la DDFiP Morbihan
Le Comité Technique était convoqué le 29 mai 2018 avec à l’ordre du jour les fusions et les restructurations pour 2019. L’intersyndicale CGT, Solidaires,CFDT et FO a décidé de boycotter cette réunion. Nous l’avons signifié au Directeur hier, en lui remettant une lettre (...)

publié le 24 mai 2017.
Compte rendu du CTL du 05/05/2017
A l’ordre du jour : 1- Approbation des PV des CTL du 28/11/20016 et 15/12/2016 (pour avis) 2- Modification du règlement intérieur (pour avis) 3- Rapport d’activité 2016 4- Bilan des campagnes déclarative et recouvrement 2016 5- Protocole d’entraide entre les SPF de (...)

publié le 20 avril 2017.
Compte rendu du CHSCT du 04/04/2017
A l’ordre du jour : 1/ Approbation des PV des réunions précédentes (5) 2/Conditions de vie au travail et prévention des risques psycho-sociaux 3/ Présentation du DUERP actualisé de la Dircofi Ouest et du PAP 2017 (avis) 4/ Présentation du DUERP de la DDFiP du Morbihan (...)

publié le 13 juillet 2016.
Compte rendu du comité technique Morbihan du 1er juillet 2016
A l’ordre du jour : 1- approbation du PV du CTL du 29 mars 2016 (pour avis) 2- Point d’actualité sur l’évolution du réseau et des missions – Transfert de l’enregistrement du SIE Lorient Nord au SPF de Vannes ; Transfert du service Dépenses de l’Etat à la DRFiP 35 ; (...)

publié le 26 avril 2016.
Compte rendu du Comité Technique Morbihan- Réunion du 29 mars 2016
Ordre du jour 1- Opérations de réorganisations du réseau envisagées pour 2017 et 2018 : – Fermeture des trésoreries de BELZ, d’ALLAIRE et d’ELVEN – Transfert de la gestion de l’hôpital de QUIMPERLE à LORIENT HH – Transfert de la mission enregistrement et évolution du (...)

publié le 25 juin 2015.
Compte rendu du Comité Technique Morbihan du 9 juin 2015
A l’ordre du jour : 1. Évolution du réseau (pour info) 2. Bilan de la formation professionnelle 2014 (pour info) 3. Plan de formation 2015 (pour avis) 4. Modification des horaires d’ouverture à Lorient et Hennebont (pour avis) 5. Fusion des SPF de Lorient (pour (...)

publié le 29 mai 2015.
Compte rendu du comité technique Morbihan du 29 avril 2015
A l’ordre du jour : 1. Modification des horaires d’ouverture au public (pour avis) 2. Organisation de la campagne IR 2015 3. Projet de fusion du SPF de Lorient 2 avec le SPF de Lorient 1 4. Rapport d’activité (...)