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Instances : CSAL,CDAS
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Comité Technique Paritaire Départemental [CTPD]
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2011
Déclaration Liminaire et compte rendu du CTPD du 27 septembre 2011
Il s’agissait du dernier CTPD avant les élections et dans sa forme actuelle (ils ne seront plus paritaires à l’avenir).
A l’ordre du jour :
- Approbation des PV des CTPD du 29 mars et 11 avril 2011 ;
- Modification du circuit des DSO (partie remboursement de crédit de TVA) ;
- Présentation de la mise à jour du DUERP ;
- Bilan et plan d’action du CHS ;
- Préparation de l’organisation des élections professionnelles d’octobre 2011 ;
- Bilan de la campagne IR ;
- Questions diverses.
Article publié le 19 octobre 2011.