vous êtes ici : accueil > Instances : CSAL,CDAS > Comité Technique Paritaire Départemental [CTPD] > 2011

Vos outils
  • Diminuer la taille du texte
  • Agmenter la taille du texte
  • Envoyer le lien à un ami
  • Imprimer le texte
Document à télécharger

Déclaration Liminaire et compte rendu du CTPD du 27 septembre 2011

Il s’agissait du dernier CTPD avant les élections et dans sa forme actuelle (ils ne seront plus paritaires à l’avenir).

A l’ordre du jour :

  1. Approbation des PV des CTPD du 29 mars et 11 avril 2011 ;
  2. Modification du circuit des DSO (partie remboursement de crédit de TVA) ;
  3. Présentation de la mise à jour du DUERP ;
  4. Bilan et plan d’action du CHS ;
  5. Préparation de l’organisation des élections professionnelles d’octobre 2011 ;
  6. Bilan de la campagne IR ;
  7. Questions diverses.
Déclaration liminaire au CTPD
Compte rendu du CTPD

Article publié le 19 octobre 2011.


Politique de confidentialité. Site réalisé en interne et propulsé par SPIP.